# Modèle des objets de santé (MOS)

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Classes communes
Une classe commune est souvent utilisée comme type de données d'un attribut d'une classe du modèle. Cette formalisation, consistant à remplacer la relation d'agrégation entre la classe du modèle et cette classe commune, a pour premier objectif de simplifier la lecture des diagrammes. Ces classes communes réutilisables décrivent notamment la personne physique, l’adresse géopostale, les moyens de contact, les moyens de télécommunication, les concepts codés, les lieux, les divisions territoriales, les coordonnées géographiques, etc.
Figure 16 Vue Classes communes

Table 79 Classes appartenant à la partie "Classes communes"
Liste des classes
Adresse
AutoriteEnregistrement
BoiteLettreMSS
CapaciteAccueil
CapaciteHabitation
ConceptCode
Contact
CoordonneeGeographique
Diplome
DivisionTerritoriale
Evenement
Groupement
Horaire
LangueParlee
Lieu
Membre
Metadonnee
Patientele
PersonnePhysique
Tarif
Telecommunication
Zone
MesureCapacite
DiplomeEtat
DiplomeEtudeSpecialisee
FormationSpecialiseeTransversale
DESC1
DESC2
DiplomeEEE
DiplomeEES
DiplomeUniversitaire
CertificatEtudeSpeciale
Attestation
CapaciteDiplome
DiplomeDivers
AutreDiplomeObtenu
DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
ForfaitSocleHebergement
TarifAccueilDeJour
TarifDependance
TarifAidesHumaines
TarifPrestationSupplementaire
SupplementTarifHebergement
TarifPortageRepas
TarifPrestation

Classe "Adresse"
Adresse géopostale. Un emplacement auquel une personne ou une organisation peut être trouvée ou être atteinte, d'après la norme NF Z 10-011.
Mise en correspondance FHIR R4: Address avec Address.type = "both"
Mise en correspondance OMOP V5.4: Location
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
EntiteGeographique / adresseEG
PersonnePriseCharge / adresseCorrespondance
Contact / adresse
EntiteJuridique / adresseEJ
Professionnel / adresseCorrespondance
Lieu / adresse
Membre / adresse
MesureProtection / adresseMesureProtection
AidantDemarche / adresseAidantDemarche
SituationExercice / adresseSE
Parent / adresseCorrespondance
Figure 17 Adresse
Liste des attributs de la classe Adresse

Table 80 Attributs de la classe "Adresse"
Nom | Description
--- | ---
identificationDestinataire : [0..1] Texte | Eléments d'identification du destinataire c’est-à-dire la personne physique ou morale à qui un envoi est adressé. 1) Le destinataire est une personne physique : * Qualité: civilité ou condition sociale, civile, juridique ou titre sous lequel une partie figure dans un acte juridique. * Prénom * Nom * Titre: désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité (titres nobiliaires, religieux, etc.). * Profession, fonction Une personne physique peut être désignée soit par son nom et éventuellement son prénom, soit par son nom et sa fonction ou sa profession, enfin, dans certains cas particuliers, par ses seuls titres, fonction ou profession. 2) Le destinataire est une personne morale : * Forme juridique: Indication du statut juridique de la personne morale : SA, SARL, GIE, Société civile, Mutuelle, Association, Fondation, etc. * Raison ou dénomination sociale * Domaine d'activité * Enseigne commerciale * Nom commercial * Subdivision au sein de l'entreprise (Direction, service, etc.) ou organisation interne de la personne morale (fonctionnelle ou géographique). Une personne morale peut être désignée au moins par sa raison sociale, son enseigne ou nom commercial.
identificationDomicilie : [0..1] Texte | Eléments d'identification du domicilié c’est-à-dire le titulaire du domicile du destinataire (lieu ordinaire d'habitation, demeure légale et habituelle) 1) Le domicilié est une personne physique: * Qualité * Prénom * Nom * Titre * Profession, fonction Les éléments d'identification du domicilié sont précédés de la mention «chez» 2) Le domicilié est une personne morale: * Forme juridique * Dénomination sociale * Activité principale * Enseigne ou nom de l'établissement * Subdivision au sein de l'entreprise (Direction, service,...).
pointRemise : [0..1] Texte | Lieu où le destinataire prend possession de son courrier. Il est matérialisé, dans la plupart des cas, par la présence d'une boîte aux lettres; il est constitué des éléments suivants : * Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel * Accès au local ou au logement: indications de couloir, d'étage ou de niveau * Boîte aux lettres : Numéro voire dénomination (éventuellement CIDEX) * Accès à la boîte à lettres: si nécessaire,: identification du couloir d'accès, de la batterie de boîtes s'il en existe plusieurs * Code acheminement interne à l'entreprise (CAIE): Codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise. Les informations d'identification du domicilié (Chez M.X) pourraient figurer dans cet attribut.
complementPointGeographique : [0..1] Texte | Un complément de l'adresse au point géographique constitué des éléments suivants: * Bâtiment: les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour,...), éventuellement des mentions d'orientation (est, ouest,...), une dénomination littérale ou une numérotation; exemple: Tour DELTA * Accès au bâtiment: l'accès au bâtiment est identifié par un numéro, une lettre, une combinaison alphanumérique. Ces éléments identifient une entrée, porte, etc.; exemple: Entrée A * Ensemble immobilier: ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès (résidence, zone industrielle,...); exemple: Résidence des Fleurs.
numeroVoie : [0..1] Texte | Un numéro dans la voie; dans les cas de numérotation sans extension, il est composé de 0 à 4 caractères numériques au maximum.
extension : [0..1] Texte | Extension ou indice de répétition: mention bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, etc. lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
typeVoie : [0..1] Code | Type de voie : rue, avenue, boulevard, etc. Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur NF Z 10-011 qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut libelleVoie. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R35-TypeVoie
libelleVoie : [0..1] Texte | Appellation qui est donnée à la voie par les municipalités. Ce libellé figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue. Synonyme: nom de la voie
lieuDit : [0..1] Texte | Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui, souvent, constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
mentionDistribution : [0..1] Texte | Mentions particulières de distribution. Il s'agit de mentions identifiant le service proposé par La Poste au destinataire. Ces mentions sont formées d'un libellé et d'un numéro de séparation (exemple : BP 42534).
codePostal : [0..1] Code | Code Postal : Code Postal ou code postal spécifique CEDEX * Code postal: Un code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier. * Code CEDEX (Courrier d'Entreprise à Distribution Exceptionnelle); le CEDEX est une modalité d'acheminement du courrier associée à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique; le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes, entreprises, services publics recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné aux lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi, un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif). Mise en correspondance FHIR R4: Address.postalCode
localite : [0..1] Texte | Localité ou Libellé du bureau distributeur CEDEX ** Localité: Zone d'habitation, en général la commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas où le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever des ambiguïtés. ** Libellé du bureau distributeur CEDEX. Libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX; la mention CEDEX doit obligatoirement suivre le libellé du bureau CEDEX; dans le cas où il existe plusieurs bureaux CEDEX pour une même entité ou commune, chaque bureau CEDEX sera identifié par un numéro (exemple : ROUBAIX CEDEX 2); ce numéro correspond au numéro d'arrondissement dans le cas des villes à arrondissements, à un numéro d'ordre dans les autres cas. Mise en correspondance FHIR R4: Address.city
COGCommune : [0..1] Code | Code officiel géographique (COG), diffusé par l'INSEE, de la commune d'implantation du destinataire. Ce code ne fait pas partie de la norme NF Z 10-011 mais il correspond au libellé de l'attribut "localite" de la classe Adresse qui lui fait partie de la norme. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R13-CommuneOM ASS_X12-CommuneDeptRegionOM
internationalDivisionTerritoriale : [0..1] Texte | Pour les adresses internationales, une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, etc. Mise en correspondance FHIR R4: Address.state
internationalPays : [0..1] Texte | Pour les adresses internationales, nom du pays du destinataire, de préférence en majuscules et en toutes lettres, dans la langue du pays d’expédition ou dans une langue reconnue par le Comité Européen de Normalisation (CEN) : anglais, français, allemand pour les envois européens. Mise en correspondance FHIR R4: Address.country
type : [0..*] Code | Indique le ou les types d'adresse tel que "Adresse du domicile", "Adresse professionnelle", "Adresse de facturation", "Adresse postale", "Adresse géographique", etc. Cet attribut ne fait pas partie de la norme NF Z 10-011. Mise en correspondance FHIR R4: Address.use
ligneUne : [0..1] Texte | Identité du destinataire La première ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'identification du destinataire (personne physique ou morale). Cas particulier: pour un domicilié personne morale, la ligne 1 peut contenir l'identification du domicilié personne morale et la ligne 2 contient l'identification du destinataire personne physique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneDeux : [0..1] Texte | La deuxième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments de: * point de remise * domicilié personne physique (exemple: chez M X) * domicilié personne morale Cas particulier: pour un domicilié personne morale, la ligne 1 peut contenir l'identification du domicilié personne morale et la ligne 2 contient l'identification du destinataire personne physique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneTrois : [0..1] Texte | La troisième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments de complément de l'adresse au point géographique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneQuatre : [0..1] Texte | La quatrième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'adresse: Numéro dans la voie + Extension + Libellé de la voie. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneCinq : [0..1] Texte | La cinquième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'adresse: * Mentions particulières de distribution suivies du libellé de la localité de destination dans le cas où celle-ci serait différente du libellé cedex * Lieu-dit. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneSix : [0..1] Texte | La sixième ligne de l'adresse de publipostage obtenue par assemblage des éléments d'adresse: Code postal + localité de destination ou code cedex + libellé bureau cedex. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneSept : [0..1] Texte | La septième ligne de l'adresse de publipostage contient, pour les envois à l'international, dans tous les cas, le nom du pays du destinataire, de préférence en majuscules et en toutes lettres, dans la langue du pays d’expédition ou dans une langue reconnue par le Comité Européen de Normalisation (CEN) : anglais, français, allemand pour les envois européens. Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "AutoriteEnregistrement"
Autorité d'enregistrement, source des informations constitutives de l’objet et responsable de la cohérence et de la complétude des données.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Metadonnee / autoriteEnregistrementResponsable
Figure 18 AutoriteEnregistrement
Liste des attributs de la classe AutoriteEnregistrement

Table 81 Attributs de la classe "AutoriteEnregistrement"
Nom | Description
--- | ---
autorite : [0..1] Code | Autorité d'enregistrement représentant une institution (Conseil national de l'ordre des médecins, ARS Ile de France, etc.). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R60-AutoriteEnregistrement
typeAutorite : [0..1] Code | Type d'autorité d'enregistrement. Les exemples identifiés sont: ** Ordre, ** ARS, ** Structure. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R90-TypeAE
idNatStruct : [0..1] Identifiant | Identification de l'autorité d'enregistrement lorsque celle-ci est de type structure. Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de structure (provenant de la nomenclature CodeSystem-TRE-G07-TypeIdentifiantStructure) et de l'identifiant de la structure: ** 0 + Identifiant cabinet ADELI (EntiteGeographique/identifiantEG); ** 1 + N° FINESS (entité juridique et entité géographique indéterminées); ** 3 + N° SIRET; ** 4 + Identifiant cabinet RPPS (EntiteGeographique/identifiantEG). Synonyme : Struct_IdNat (CI-SIS)

Classe "BoiteLettreMSS"
Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures. Synonyme: BAL MSS
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
ExerciceProfessionnel / boiteLettresMSS
EntiteGeographique / boiteLettresMSS
OffreOperationnelle / boiteLettreMSS
EntiteJuridique / boiteLettresMSS
Professionnel / boiteLettresMSS
SituationExercice / boiteLettresMSS
OrganisationInterne / boiteLettresMSS
Figure 19 BoiteLettreMSS
Liste des attributs de la classe BoiteLettreMSS

Table 82 Attributs de la classe "BoiteLettreMSS"
Nom | Description
--- | ---
adresseMSS : [0..1] Telecommunication | Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
typeBAL : [0..1] Code | Type de boîte aux lettres. Valeurs possibles : ** ORG pour une BAL organisationnelle ** APP pour une BAL applicative ** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physique Une BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R257-TypeBAL
description : [0..1] Texte | Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
responsable : [0..1] Texte | Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
serviceRattachement : [0..1] Texte | Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
telephone : [0..1] Telecommunication | Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
dematerialisation : [0..1] Indicateur | Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »). Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles. Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
listeRouge : [0..1] Indicateur | Indicateur liste rouge Valeurs possibles : ** O: Boîte aux lettres en liste rouge ** N: La boîte aux lettres peut être publiée
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "CapaciteAccueil"
La capacité d'accueil indique les capacités d’hébergement (en lits ou en places) et donc le nombre de personnes pouvant être accueillies en même temps.
Figure 20 CapaciteAccueil
Liste des attributs de la classe CapaciteAccueil

Table 83 Attributs de la classe "CapaciteAccueil"
Nom | Description
--- | ---
idCapaciteAccueil : [0..1] Identifiant | Identifiant de la capacité d'accueil.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "MesureCapacite"
Les mesures d’une capacité d’accueil précisent une série d’enregistrements indiquant la quantité de lits (ou de places) dans un statut particulier (disponible,…) et dans une temporalité donnée. Le cumul des mesures de capacité donne une vision complète de la capacité d’accueil.
Liste des attributs de la classe MesureCapacite

Table 84 Attributs de la classe "MesureCapacite"
Nom | Description
--- | ---
natureCapacite : [0..1] Code | Indique si la capacité est exprimée en lits ou en places. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R329-NatureCapacite
statutCapacite : [0..1] Code | Permet de préciser le statut des lits ou places décrits. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R330-TypeStatutCapacite
temporaliteCapacite : [0..1] Code | Indique le moment où cette capacité sera effective. Il est ainsi possible de décrire la situation immédiate, ou de fournir des informations prospectives de capacités, prenant notamment en compte les entrées et sorties déjà identifiés de patients. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R331-TemporaliteCapacite
nombreCapacite : [0..1] Numerique | Quantité de lits ou places de la capacité exprimée.
precision : [0..1] Numerique | Pourcentage.
variation : [0..1] Numerique | Variabilité de la capacité.
typeSourceCapacite : [0..1] Code | Indique quel type de source est à l’origine de l’information de capacité. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R335-TypeSourceCapacite
dateMAJCapacite : [0..1] DateHeure | Date à laquelle la mesure de la capacité a été mise à jour dans la source.
dateConstatCapacite : [0..1] DateHeure | Date de constat de la mesure de la capacité.

Classe "MesureCapaciteInstallee"
** Classe spécialisée, hérite de: MesureCapacite
Caractéristiques particulières d’une mesure de capacité d’accueil installée.
Liste des attributs de la classe MesureCapaciteInstallee

Table 85 Attributs de la classe "MesureCapaciteInstallee"
Nom | Description
--- | ---
anneeReference : [0..1] Date | Année N-1 citée comme année de référence pour les lits et places installés, en état d'accueillir des patients, y compris ceux et celles fermés temporairement pour cause de travaux.

Classe "MesureCapaciteDisponible"
** Classe spécialisée, hérite de: MesureCapacite
Caractéristiques particulières d’une mesure de capacité d’accueil disponible.
Liste des attributs de la classe MesureCapaciteDisponible

Table 86 Attributs de la classe "MesureCapaciteDisponible"
Nom | Description
--- | ---
genreConcerne : [0..1] Code | Genre des patients qui peuvent être installés dans des lits disponibles. Dans le cas d’une chambre double, si un des deux lits est disponible, le patient que l’on peut y orienter sera du même genre que le patient hospitalisé dans l’autre lit. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R332-GenreCapacite

Classe "MesureCapaciteFermee"
** Classe spécialisée, hérite de: MesureCapacite
Caractéristiques particulières d’une mesure de capacité d’accueil fermée.
Liste des attributs de la classe MesureCapaciteFermee

Table 87 Attributs de la classe "MesureCapaciteFermee"
Nom | Description
--- | ---
typeFermetureCapacite : [0..1] Code | Indique si les lits fermés sont réactivables ou non. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R333-TypeFermetureCapacite

Classe "MesureCapaciteSupplementaire"
** Classe spécialisée, hérite de: MesureCapacite
Caractéristiques particulières d’une mesure de capacité d’accueil supplémentaire.
Liste des attributs de la classe MesureCapaciteSupplementaire

Table 88 Attributs de la classe "MesureCapaciteSupplementaire"
Nom | Description
--- | ---
typeLitSupplementaire : [0..1] Code | Indique si les lits supplémentaires sont mobilisés ou mobilisables. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R334-TypeLitSupplementaire
typeCrise : [0..1] Code | Indique le type de crise qui permet de mobiliser les lits supplémentaires. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R336-TypeCrise

Classe "CapaciteHabitation"
La capacité d'habitation décrit des types d'habitation et le nombre d'habitations associées à ces types.
Figure 21 CapaciteHabitation
Liste des attributs de la classe CapaciteHabitation

Table 89 Attributs de la classe "CapaciteHabitation"
Nom | Description
--- | ---
typeHabitation : [0..1] Code | Le type d’habitation renseigne sur la taille et le nombre de pièces d’un logement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R242-TypeHabitation
nbHabitation : [0..1] Numerique | Nombre d'habitations du même type.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "ConceptCode"
Un concept codé est la valeur d'un attribut qui est représentée soit par un ou plusieurs codes issus chacun d'une nomenclature différente, soit par un texte.
Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept
Mise en correspondance Patient Admin HL7 V3: CD
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
ResultatObservation / type
ResultatObservation / interpretation
ResultatObservation / raisonAbsence
Observation / statut
Observation / categorie
Observation / partieAnatomie
Observation / methode
Observation / positionCorps
Observation / momentMesure
Observation / niveauEffort
Observation / typeDiabete
Observation / nombreJours
PlageReference / type
ProfessionnelAuteurEntiteAuthentifiante / roleDocument
Tarif / nomTarif
Figure 22 ConceptCode
Liste des attributs de la classe ConceptCode

Table 90 Attributs de la classe "ConceptCode"
Nom | Description
--- | ---
code : [0..*] Code | Code(s) représentant la valeur d'un attribut, de type de donnée "Code". Plusieurs codes peuvent représenter la valeur de l'attribut, chaque code étant issu d'une nomenclature particulière. Dans ce cas, il est conseillé d'accompagner la valeur de chacun de ces codes (attribut "valeur" du type de données "Code") avec l'identification de la nomenclature dont le code est issu (en utilisant l'attribut "identifiantNomenclature" ou "nomNomenclature" du type de données "Code"). Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept.coding
texte : [0..1] Texte | Texte représentant la valeur de l'attribut. Son type de donnée est un "Texte". Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept.text
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Contact"
Personne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Exemple: Point de contact avec une personne ou une organisation (un guichet d'accueil, une source d'information, etc.).
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
EntiteGeographique / contact
PersonnePriseCharge / contact
OffreOperationnelle / contact
EntiteJuridique / contact
OrganisationInterne / contact
Figure 23 Contact
Liste des attributs de la classe Contact

Table 91 Attributs de la classe "Contact"
Nom | Description
--- | ---
IdContact : [0..1] Identifiant | Identifiant du contact.
nom : [0..1] Texte | Un nom de la personne ou du service à contacter.
fonction : [0..1] Texte | Un titre, une position ou une fonction de la personne assurant le contact au sein de son organisation (directeur, secrétaire, etc.).
fonctionContact : [0..1] Code | Code du titre, de la position ou de la fonction de la personne assurant le contact au sein de son organisation (directeur, secrétaire, etc.). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R251-FonctionContact
natureContact : [0..1] Code | Un service ou un guichet assurant le contact au sein de l'organisation (accueil, admission, etc.). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R287-NatureContact
description : [0..1] Texte | Une description du contact.
type : [0..1] Code | Type du point de contact, c'est à dire un téléservice, un point de contact physique (une personne), un contact téléphonique, etc. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R206-TypeContact
personne : [0..1] PersonnePhysique | Informations détaillées de la personne point de contact.
role : [0..1] Code | Rôle de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce rôle indique si le point de contact est la personne à prévenir en cas d'urgence, la personne de confiance, etc. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R260-HL7RoleClass
relation : [0..1] Code | Lien de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce lien indique si le point de contact est son enfant, son frère, etc. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R216-HL7RoleCode TRE_R217-ProtectionJuridique
dateDebut : [0..1] DateHeure | Date/heure à partir de laquelle le contact est effectif.
dateFin : [0..1] DateHeure | Date/heure à partir de laquelle le contact n'est plus effectif.
niveauConfidentialite : [0..1] Code | Le niveau de confidentialité permet de définir le niveau de restriction de l'accès aux attributs de la classe Contact. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R283-NiveauConfidentialite
adresse : [0..1] Adresse | Adresse géopostale du point de contact.
lieu : [0..*] Lieu | Lieu(x) rattaché(s) au contact.
telecommunication : [0..*] Telecommunication | Adresse(s) de télécommunication du contact (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "CoordonneeGeographique"
Ensemble des coordonnées géographiques d'un point spécifique telles que la longitude, la latitude et l'altitude, exprimées suivant un système géodésique choisi. Il convient de distinguer les coordonnées géographiques des coordonnées projetées suivant différents systèmes de projection. Note complémentaire sur l'usage de la classe : 1) Usage d'un autre méridien que Greenwich : Le méridien origine peut être celui de Greenwich (méridien international), ou encore celui propre à la géodésie d'un pays (historiquement méridien de Paris pour la France). Mais chaque méridien origine est défini numériquement par sa longitude par rapport au méridien international. 2) Les normes OGC n'imposent pas de choix sur les systèmes : Situation sur le terrain: Systèmes les plus couramment utilisés en France métropolitaine et dans les départements d'Outre-mer: • France métropolitaine : 21 systèmes • Guadeloupe : 6 systèmes • Martinique : 4 systèmes • Guyane : 5 systèmes • Réunion : 4 systèmes 3) Systèmes géographiques, planimétriques et altimétriques : Voir décret simple 2006-272 du 03 mars 2006 modifiant le décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Lieu / coordonneeGeographique
Figure 24 CoordonneeGeographique
Liste des attributs de la classe CoordonneeGeographique

Table 92 Attributs de la classe "CoordonneeGeographique"
Nom | Description
--- | ---
systemeGeodesique : [0..1] Identifiant | Une identification du système de référence fixant les règles de mesure des positions géographiques. Le système géodésique intègre la description de l'ellipsoïde choisie. Exemple : - RGF93 pour la France métropolitaine fixé par le décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000 ; - WGS 84, World Geodetic System 1984, système géodésique utilisé notamment par le système GPS.
latitude : [0..1] Mesure | Une mesure de la distance angulaire nord ou sud depuis l'équateur jusqu'au parallèle du spécifique. L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". Le choix est possible entre le Degré Décimal (DD) et le Degré Minute Seconde (DMS), l'unité de mesure est obligatoire dans l'échange.
directionLatitude : [0..1] Code | Indicateur spécifiant la direction Nord (+) ou (N) et la direction Sud (-) ou (S) depuis l'équateur jusqu'au parallèle du point spécifique. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R205-DirectionLatitude
longitude : [0..1] Mesure | Une mesure de la distance angulaire est ou ouest depuis le méridien de Greenwich jusqu'au méridien du point spécifique L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". Le choix est possible entre le Degré Décimal (DD) et le Degré Minute Seconde (DMS), l'unité de mesure est obligatoire dans l'échange.
directionLongitude : [0..1] Code | Indicateur spécifiant la direction Ouest (-) ou (W) et la direction Est (+) ou (E) depuis le méridien de Greenwich jusqu'au méridien du point spécifique. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R204-DirectionLongitude
systemeAltimetrique : [0..1] Identifiant | Une identification du système de référence fixant les règles de mesure de l'altitude.
altitude : [0..1] Mesure | Une mesure de la hauteur du point spécifique par rapport au niveau de la mer. L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". En général, l'unité de mesure choisie est le mètre.
typePrecision : [0..1] Code | Type de précision peut prendre par exemple les valeurs suivantes : ** «Numéro de rue» : type de précision au numéro près (donc la plus fine); ** «Rue» : type de précision à la voie (donc moins précise); ** «Ville» : type de précision à la ville (donc la plus grossière).
precision : [0..1] Numerique | La précision est un numérique indiquant le degré de qualité de la valeur retournée dans le type (par exemple la valeur 1.0 pour une précision exacte). Les adresses déjà géolocalisées avec une précision différente de 1.0 seront prises en compte dans le processus initial pour tenter une nouvelle géolocalisation.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.
coordonneeFiable : [0..1] Indicateur | Cet attribut permet de signaler que les informations des coordonnées géographiques sont issues d'un mode de production qui assure un certain niveau de fiabilité. Valeurs possibles : - 1 = les coordonnées géographiques sont fiables - 0 = les coordonnées géographiques ne sont pas fiables

Classe "Diplome"
Un diplôme sanctionne un niveau de connaissances. L’Etat intervient, dans certains cas, sur le programme et la pédagogie de certains cursus diplômants, par exemple les diplômes d'Etat. La classe "Diplome" est une classe générale contenant les propriétés communes aux différents types de diplômes. Chaque diplôme est décrit dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, hérite des attributs de cette classe. Synonymes RPPS : Diplôme obtenu
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
VieProfessionnelle / diplome
NiveauFormation / diplome
Professionnel / diplomeObtenu
Figure 25 Diplome
Liste des attributs de la classe Diplome

Table 93 Attributs de la classe "Diplome"
Nom | Description
--- | ---
typeDiplome : [0..1] Code | Type de diplôme, par exemple: ** DE : Diplôme d’Etat français ** CES : Certificat d’Etudes Spéciales ** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées ** etc. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R14-TypeDiplome
lieuFormation : [0..1] Code | Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple: ** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais) ** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R16-LieuFormation
dateDiplome : [0..1] Date | Date d’obtention du diplôme.
numeroDiplome : [0..1] Texte | Numéro du diplôme.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "DiplomeEtat"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Un diplôme d'État, abrégé DE, est un diplôme français qui est souvent requis pour l'exercice de professions règlementées, notamment dans le champ de la santé. L'Etat intervient dans la définition du programme et la pédagogie du cursus diplômant. Cette classe comprend également des diplômes anciens existant avant la création du diplôme d'Etat de la profession et qui étaient requis, à cette époque, pour l'exercice de la profession. Par exemple, le diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire est requis depuis 1972 pour exercer la profession de chirurgien-dentiste. Avant 1972, le diplôme d'Etat de chirurgien-dentiste était requis. Ces deux diplômes sont donc présents dans la nomenclature des diplômes d'Etat français. Dans le cadre du modèle, un Diplôme d'Etat est considéré comme un type de diplôme. La classe DiplomeEtat est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEtat

Table 94 Attributs de la classe "DiplomeEtat"
Nom | Description
--- | ---
diplomeEtat : [0..1] Code | Diplôme d'Etat français. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R48-DiplomeEtatFrancais

Classe "DiplomeEtudeSpecialisee"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Le diplôme d'études spécialisées (DES) est délivré aux médecins, pharmaciens ou dentistes ayant effectué une formation de 3e cycle de 3 à 5 ans en fonction des spécialités et soutenu un mémoire. Cette formation correspond à l'internat. Avec les réformes successives adoptées depuis la fin des années 1990 (dont la création de l'internat et du DES de médecine générale), tous les nouveaux docteurs en médecine sont titulaires d'un DES, accompagnant leur diplôme d'État de docteur en médecine (commun à tous les médecins) et précisant leur spécialité. Le DES peut être complété par un diplôme d'études spécialisées complémentaires (DESC). Les DESC se décomposent en deux groupes: ** DESC non qualifiants (groupe 1) d’une durée de 2 ans : 1 an pendant l’internat et 1 an après la fin de l’internat (clinicat); ** DESC qualifiants (groupe 2) ou DESCQ d’une durée de 3 ans : 2 ans pendant l’internat et 1 an après la fin de l’internat (clinicat). Dans le cadre du modèle, un DES est un type de diplôme. La classe DiplomeEtudesSpecialisees est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEtudeSpecialisee

Table 95 Attributs de la classe "DiplomeEtudeSpecialisee"
Nom | Description
--- | ---
diplomeEtudeSpecialisee : [0..1] Code | Diplôme d'études spécialisées (DES). Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R49-DiplomeEtudeSpecialisee

Classe "FormationSpecialiseeTransversale"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
La formation spécialisée transversale est une formation venant compléter le cursus de l’interne à partir de la phase d’approfondissement, et lui permet d’acquérir les compétences pour exercer la surspécialité correspondante dans le cadre de sa spécialité. Dans le cadre du modèle, une formation spécialisée transversale est considérée comme un type de diplôme. La classe FormationSpecialiseeTransversale est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe FormationSpecialiseeTransversale

Table 96 Attributs de la classe "FormationSpecialiseeTransversale"
Nom | Description
--- | ---
formationSpecialiseeTransversale : [0..1] Code | La Formation spécialisée transversale (FST) vient compléter le cursus de l’interne à partir de la phase d’approfondissement, et lui permet d’acquérir les compétences pour exercer la surspécialité correspondante dans le cadre de sa spécialité. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R348-FormationSpecialiseeTransversale

Classe "DESC1"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les DESC de groupe I ou non qualifiants (2 ans d'études) offrent une compétence supplémentaire ou un champ d'exercice plus large que celui ouvert par le DES, mais ne changent pas la qualification officielle de leurs titulaires auprès de l'Ordre des Médecins. Ils peuvent aussi apporter à des spécialistes des connaissances générales intéressant plusieurs spécialités (allergologie, cancérologie, etc.). Certains de ces DESC sont redondants avec des capacités de médecine, obtenues par la formation continue des médecins déjà diplômés, par exemple la capacité de médecine d'urgence. Il est cependant probable que les capacités disparaissent au profit des DESC équivalents dans un avenir proche. Dans le cadre du modèle, un DESC de groupe I est un type de diplôme. La classe DESC1 est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DESC1

Table 97 Attributs de la classe "DESC1"
Nom | Description
--- | ---
DESC1 : [0..1] Code | Diplôme d'études spécialisées complémentaires non qualifiants (DESC I). Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R50-DESCGroupe1Diplome

Classe "DESC2"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les DESC de groupe II ou qualifiants (3 ans d'études) représentent des spécialités par eux-mêmes. Dans le cadre du modèle, un DESC de groupe II est un type de diplôme. La classe DESC2 est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DESC2

Table 98 Attributs de la classe "DESC2"
Nom | Description
--- | ---
DESC2 : [0..1] Code | Diplôme d'études spécialisées complémentaires qualifiants (DESC II). Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R51-DESCGroupe2Diplome

Classe "DiplomeEEE"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE. Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEEE

Table 99 Attributs de la classe "DiplomeEEE"
Nom | Description
--- | ---
diplomeEEE : [0..1] Code | Diplôme d'un pays de l'espace économique européen. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R53-DiplomePaysEEE

Classe "DiplomeEES"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme européen d'études spécialisées, d'un pays de l'espace économique européen (EEE), ouvrant l'accès à une spécialité, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes de spécialité au sein de l'EEE. Dans le cadre du modèle, un diplôme EES est un type de diplôme. La classe DiplomeEES est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEES

Table 100 Attributs de la classe "DiplomeEES"
Nom | Description
--- | ---
diplomeEES : [0..1] Code | Diplôme européen d'études spécialisées. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R57-DiplomeEuropeenEtudeSpecialisee

Classe "DiplomeUniversitaire"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
En France, un diplôme universitaire (DU) ou interuniversitaire (DIU) est un diplôme délivré par une université française, un grand établissement ou autre établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, ou plusieurs établissements conjointement, contrairement aux diplômes nationaux qui sont délivrés au nom du ministère. Chaque ordre maintient une liste des DU reconnus. Dans le cadre du modèle, un diplôme universitaire est un type de diplôme. La classe DiplomeUniversitaire est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeUniversitaire

Table 101 Attributs de la classe "DiplomeUniversitaire"
Nom | Description
--- | ---
diplomeUniversitaire : [0..1] Code | Diplôme universitaire ou interuniversitaire. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R54-DiplomeUniversiteInterUniversitaire

Classe "CertificatEtudeSpeciale"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les Certificat d'études spéciales (CES) ont précédé les DES et ils ne sont plus délivrés depuis 1991. Dans le cadre du modèle, un certificat d'études spéciales est un type de diplôme. La classe CertificatEtudesSpeciales est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe CertificatEtudeSpeciale

Table 102 Attributs de la classe "CertificatEtudeSpeciale"
Nom | Description
--- | ---
certificatEtudeSpeciale : [0..1] Code | Certificat d'études spéciales (CES). Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R55-CertificatEtudeSpeciale

Classe "Attestation"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
L’attestation est attribuée au terme d'une formation universitaire. Pour les professions médicales et de la pharmacie, les attestations ont été remplacées par les diplômes universitaires (DU). Dans le cadre du modèle, une attestation est un type de diplôme. La classe Attestation est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe
Liste des attributs de la classe Attestation

Table 103 Attributs de la classe "Attestation"
Nom | Description
--- | ---
attestation : [0..1] Code | Attestation de formation. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R56-Attestation

Classe "CapaciteDiplome"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients. Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe CapaciteDiplome

Table 104 Attributs de la classe "CapaciteDiplome"
Nom | Description
--- | ---
capaciteDiplome : [0..1] Code | Diplôme de capacité de médecine. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R52-CapaciteDiplome

Classe "DiplomeDivers"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Cette classe regroupe les diplômes qui ne peuvent être classés dans un type de diplôme explicite (CES, DESC1, DESC2, etc.). La classe DiplomeDivers est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeDivers

Table 105 Attributs de la classe "DiplomeDivers"
Nom | Description
--- | ---
diplomeDivers : [0..1] Code | Autre type de diplôme obtenu. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R58-AutreTypeDiplome

Classe "AutreDiplomeObtenu"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme autre qu'un diplôme d'Etat, une qualification, un diplôme d'études spécialisées, un DESC1, un DESC2, un diplôme de l'espace économique européen, un diplôme européen d'études spécialisées, une attestation, une capacité ou un diplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Liste des attributs de la classe AutreDiplomeObtenu

Table 106 Attributs de la classe "AutreDiplomeObtenu"
Nom | Description
--- | ---
autreDiplomeObtenu : [0..1] Code | Autre diplôme obtenu. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R36-AutreDiplomeObtenu

Classe "DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Le diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession. Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.
Liste des attributs de la classe DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant

Table 107 Attributs de la classe "DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant"
Nom | Description
--- | ---
diplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant : [0..1] Code | Diplôme de deuxième cycle non qualifiant. Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R226-Dip2iemeCycleNQ

Classe "DivisionTerritoriale"
Une division territoriale est un territoire. Le territoire peut correspondre à une commune, un département, une région, un territoire, un pays, un canton ou un arrondissement au sens du référentiel administratif que représente le Code Officiel Géographique pour la France (INSEE). Pour les autres pays, cela peut être un état, un land, un comté, une province, etc. suivant leur découpage territorial. Autres zonages: Le territoire peut correspondre à un territoire de santé, un bassin de santé, une unité urbaine, un regroupement de communes, etc. Afin de distinguer les divisions territoriales, il est recommandé de toujours indiquer le type d'une division territoriale.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
EntiteGeographique / divisionTerritoriale
OffreOperationnelle / zoneIntervention
Zone / divisionTerritoriale
Figure 26 DivisionTerritoriale
Liste des attributs de la classe DivisionTerritoriale

Table 108 Attributs de la classe "DivisionTerritoriale"
Nom | Description
--- | ---
type : [0..1] Code | Type de division territoriale. Les différents types de division territoriale sont notamment : ** Commune (France) ** Département (France) ** Région (France) ** Territoire de santé (France) ** Pays Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R201-TypeDivisionTerritoriale
code : [0..1] Code | Selon son type (commune, région, territoire de santé, etc.), code de la division territoriale. Les valeurs de ce code sont répertoriées dans les nomenclatures associées aux types de division territoriale, par exemple: ** les codes des communes (COG) répertoriés dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R13-CommuneOM; ** les codes des départements (COG) répertoriés dans la nomenclature CodeSystem-TRE-G09-DepartementOM; ** les codes des régions (COG) répertoriés dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R30-RegionOM; ** les codes des territoires de santé définis par les ARS (loi HPST (Art. L. 1434-16. du code de la santé publique)); ** les codes des pays répertoriés dans la nomenclature CodeSystem-TRE-R20-Pays. Nomenclature(s) associée(s) : ASS_X12-CommuneDeptRegionOM ASS_X09-DepartementOM-RegionOM TRE_R13-CommuneOM TRE_R30-RegionOM TRE_G09-DepartementOM TRE_R20-Pays ASS_A25-PaysProvenanceISO-PaysProvenanceCOG
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Evenement"
Un fait marquant relatif à un objet, une personne, un processus, etc.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Figure 27 Evenement
Liste des attributs de la classe Evenement

Table 109 Attributs de la classe "Evenement"
Nom | Description
--- | ---
typeEvenement : [0..1] Code | Code spécifiant le type de l'évènement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R254-TypeEvenement ASS_A13-TypeEvenement-FluxStandardise
occurrence : [0..1] DateHeure | Date/heure à laquelle l'évènement est arrivé.
declaration : [0..1] DateHeure | Date/heure à laquelle l'évènement est déclaré.
description : [0..1] Texte | Description textuelle de l'évènement.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Groupement"
Ensemble de personnes et d’entités ayant un ou des objectifs communs. Les propriétés du groupement sont distinctes de celles des membres qui le composent. Le groupement peut exister sur une période limitée et ses membres peuvent varier pour atteindre les objectifs fixés.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Figure 28 Groupement
Liste des attributs de la classe Groupement

Table 110 Attributs de la classe "Groupement"
Nom | Description
--- | ---
idGroupement : [0..1] Identifiant | Identifiant du groupement.
dateCreation : [0..1] Date | Date de création du groupement.
dateMAJ : [0..*] Date | Date de mise à jour du groupement.
dateFin : [0..1] Date | Date de fin d'existence du groupement.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Horaire"
La classe Horaire permet de définir les différentes plages d'un agenda d'une entité (jours et heures d'ouverture, période de fermeture, etc.). Synonymes (agendas partagés) : plages de disponibilités et d'indisponibilités
Mise en correspondance FHIR R4: FrScheduleAvailabilityTime
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
PlageDisponibilite / plageDisponibilite
OffreOperationnelle / horaire
SituationOperationnelle / precisionHoraire
Figure 29 Horaire
Liste des attributs de la classe Horaire

Table 111 Attributs de la classe "Horaire"
Nom | Description
--- | ---
idPlageHoraire : [0..1] Identifiant | Identifiant de la plage horaire. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.identifier
typePlageHoraire : [0..1] Code | Un type de plage horaire apporte du contexte à la plage horaire définie par la suite. Par exemple horaire d'ouverture, horaire de garde, etc. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.type Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R252-TypeHoraire
ouvertureFermeture : [0..1] Indicateur | Indicateur d'ouverture ou de fermeture. Valeurs possibles : 0 = Organisation fermée 1 = Organisation ouverte
jourSemaine : [0..1] Numerique | Numéro du jour dans la semaine. D'après la norme ISO 8601, les jours de chaque semaine sont numérotés de 1 (un) pour le lundi, à 7 (sept) pour le dimanche. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.rrule.byDay
heureDebut : [0..1] Heure | Heure de début de la plage horaire. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.rrule.byHour
heureFin : [0..1] Heure | Heure de fin de la plage horaire. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.rrule.byHour
frequencePlageHoraire : [0..1] Code | Fréquence de la plage horaire. Exemple : toutes les semaines, toutes les deux semaines, tous les mois, etc. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.rrule.freq
debutDateEffective : [0..1] Date | Date effective de début de l'ouverture ou de la fermeture, cet attribut permet de caractériser les jours d'ouverture ou de fermeture exceptionnelle. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.start
finDateEffective : [0..1] Date | Date effective de fin de l'ouverture ou de la fermeture, cet attribut permet de caractériser les jours d'ouverture ou de fermeture exceptionnelle. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.end
dateDeclarationPlageHoraire : [0..1] Date | Date de déclaration de la plage horaire. Mise en correspondance FHIR extension française : FrScheduleAvailabilityTime.created
commentaire : [0..*] Texte | Zone de commentaires contenant des informations relatives aux heures de fonctionnement, notamment des exceptions d'horaire, des raisons liées à la fermeture ou l'ouverture.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "LangueParlee"
Langue parlée par une personne ou dans un service.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
PersonnePhysique / langueParlee
Figure 30 LangueParlee
Liste des attributs de la classe LangueParlee

Table 112 Attributs de la classe "LangueParlee"
Nom | Description
--- | ---
langueParlee : [0..1] Code | Langue parlée. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_G00-Langue
dateFin : [0..1] Date | Date à laquelle la personne renonce à être référent de cette langue.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Lieu"
Informations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe. Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.
Mise en correspondance FHIR R4: Location
Mise en correspondance OMOP V5.4: Location
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
EntiteGeographique / implantationGeographique
EntiteGeographique / lieuEG
Contact / lieu
Zone / lieu
Figure 31 Lieu
Liste des attributs de la classe Lieu

Table 113 Attributs de la classe "Lieu"
Nom | Description
--- | ---
identifiant : [0..*] Identifiant | Identifiant(s) métier du lieu. Mise en correspondance FHIR R4: Location.identifier Mise en correspondance OMOP V5.4: Location.location_id
nom : [0..1] Texte | Nom, exprimé sous la forme de texte, du lieu. Mise en correspondance FHIR R4: Location.name
description : [0..1] Texte | Description textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre. Mise en correspondance FHIR R4: Location.description
typeLieu : [0..1] Code | Information catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc. Mise en correspondance FHIR R4: Location.physicalType
fonctionLieu : [0..1] Code | Fonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service. Mise en correspondance FHIR R4: Location.type
statut : [0..1] Code | Le statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement. Quelques exemples de codes : ** FD : Fermé définitivement; ** FT : Fermé temporairement; ** OP : Opérationnel. Mise en correspondance FHIR R4: Location.status Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R203-StatutLieu
accessibiliteLieu : [0..1] Code | Information précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.). Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr): Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité. Règles d'accessibilité: Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer. L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...). Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente. L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne : ** les cheminements extérieurs, ** le stationnement des véhicules, ** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments, ** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments, ** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public, ** les portes, les sas intérieurs et les sorties, ** les revêtements des sols et des parois, ** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R202-AccessibiliteLieu
communeCOG : [0..1] Code | Code officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R13-CommuneOM ASS_X12-CommuneDeptRegionOM
adresse : [0..1] Adresse | Adresse géopostale du lieu. Mise en correspondance FHIR R4: Location.address
coordonneeGeographique : [0..1] CoordonneeGeographique | Coordonnées géographiques du lieu. Mise en correspondance FHIR R4: Location.position
telecommunication : [0..*] Telecommunication | Adresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.). Mise en correspondance FHIR R4: Location.telecom
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Membre"
Personne ou entité faisant partie d'un groupement.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Figure 32 Membre
Liste des attributs de la classe Membre

Table 114 Attributs de la classe "Membre"
Nom | Description
--- | ---
idMembre : [0..1] Identifiant | Identifiant du membre.
dateEntree : [0..*] Date | Date de début de participation.
dateSortie : [0..*] Date | Date de fin de participation.
adresse : [0..*] Adresse | Adresse(s) géopostale(s)
telecommunication : [0..*] Telecommunication | Adresse(s) de télécommunication (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.) rattachée(s) à la situation opérationnelle.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Metadonnee"
Cette classe contient les attributs inhérents et communs à toutes les classes du MOS.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
ExerciceProfessionnel / metadonnee
EntiteGeographique / metadonnee
CarteProfessionnel / metadonnee
PersonnePriseCharge / metadonnee
Demande / metadonnee
DossierPersonnePriseCharge / meatdonnee
VieProfessionnelle / metadonnee
ArretTravail / meatdonnee
NoteLiaison / meatdonnee
ResultatObservation / metadonnee
Observation / metadonnee
Creneau / metadonnee
PlageDisponibilite / metadonnee
OffreOperationnelle / metadonnee
LieuRealisationOffre / metadonnee
EquipementSpecifique / metadonnee
SituationOperationnelle / metadonnee
Contact / metadonnee
RendezVous / metadonnee
Adresse / metadonnee
Convention / metadonnee
Groupement / metadonnee
EntiteJuridique / metadonnee
SupportIUD / metadonnee
NiveauFormation / metadonnee
InscriptionOrdre / metadonnee
Professionnel / metadonnee
Diplome / metadonnee
Document / meatdonnee
AutreActiviteSoumiseAutorisation / metadonnee
CapaciteHabitation / metadonnee
VieQuotidienne / metadonnee
EquipementMaterielLourd / metadonnee
Lieu / metadonnee
Patientele / metadonnee
Membre / metadonnee
BoiteLettreMSS / metadonnee
Emploi / metadonnee
Zone / metadonnee
Horaire / metadonnee
MesureProtection / metadonnee
Certificat / metadonnee
AttributionParticuliere / metadonnee
VieScolaire / metadonnee
SavoirFaire / metadonnee
LicenceExploitation / metadonnee
AidantDemarche / metadonnee
SituationExercice / metadonnee
Parent / metadonnee
AutorisationExercice / metadonnee
ActiviteSoinAutorisee / metadonnee
LangueParlee / metadonnee
ActiviteSoumiseReconnaissance / metadonnee
Agenda / metadonnee
Decision / metadonnee
Evenement / metadonnee
DispositifMedical / metadonnee
CoordonneeGeographique / metadonnee
DivisionTerritoriale / metadonnee
ConceptCode / metadonnee
ActiviteEnseignement / metadonnee
CapaciteAccueil / metadonnee
ActiviteSociale / metadonnee
INS / metadonnee
OrganisationInterne / metadonnee
Telecommunication / metadonnee
PlageReference / metadonnee
ActiviteOperationnelle / metadonnee
LotSoumission / metadonnee
Fiche / metadonnee
Tarif / metadonnee
Figure 33 Metadonnee
Liste des attributs de la classe Metadonnee

Table 115 Attributs de la classe "Metadonnee"
Nom | Description
--- | ---
identifiant : [0..*] Identifiant | Identifiant(s) technique(s) des classes du modèle. Les identifiants métier ainsi que les identifiants techniques qui permettent à un consommateur de réconcilier les données dans un contexte spécifique d'échange de données, sont intégrés en tant qu'attributs des classes du modèle (par exemple, IdNat_Struct est un identifiant métier décrit comme attribut de la classe EntiteJuridique).
version : [0..1] Texte | Numéro de version de l'objet.
commentaire : [0..1] Texte | Commentaire associé à chaque objet.
dateCreation : [0..1] DateHeure | Date de création de l'objet.
dateMiseJour : [0..1] DateHeure | Date de mise à jour de l'objet.
dateFin : [0..1] DateHeure | Date de fin de l'objet (inactivité ou obsolescence).
autoriteEnregistrementResponsable : [0..*] AutoriteEnregistrement | Autorité d'enregistrement responsable de la création et mise à jour des données de l'objet.

Classe "Patientele"
Une patientèle est un ensemble de patients présentant des caractéristiques permettant d'orienter leur prise en charge par une structure de santé.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
ActiviteSociale / ageMinAutorise
ActiviteSociale / ageMaxAutorise
ActiviteSociale / ageMinInstalle
ActiviteSociale / ageMaxInstalle
PlageReference / trancheAge
Figure 34 Patientele
Liste des attributs de la classe Patientele

Table 116 Attributs de la classe "Patientele"
Nom | Description
--- | ---
ageMin : [0..1] Mesure | Age minimum (inclus) des personnes pouvant être accueillies.
ageMax : [0..1] Mesure | Age maximum (inclus) des personnes pouvant être accueillies.
classeAge : [0..*] Code | Code typant la classe d’âge d’un patient (Nouveau-né, Nourrisson, Enfant, Adolescent, Adulte, Senior). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R208-ClasseAge
publicPrisEnCharge : [0..*] Code | Personnes âgées en perte d'autonomie et/ou personnes en situation de handicap. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R239-PublicPrisEnCharge
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "PersonnePhysique"
Préambule: Les informations de la personne physique telles que le nom de naissance, le prénom, etc. sont utilisées dans d'autres contextes que celui de l'INS. Elles sont donc délibérément disjointes des informations constituant l'identité INS. Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Mise en correspondance FHIR R4: Person
Mise en correspondance SEMIC: Person
Mise en correspondance OMOP V5.4: Person
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
PersonnePriseCharge / personne
Contact / personne
Professionnel / personne
MesureProtection / personneProtectrice
AidantDemarche / aidantDemarche
Parent / personne
Figure 35 PersonnePhysique
Liste des attributs de la classe PersonnePhysique

Table 117 Attributs de la classe "PersonnePhysique"
Nom | Description
--- | ---
civilite : [0..1] Code | Civilité de la personne physique. Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.prefix) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R81-Civilite
nomFamille : [0..1] Texte | Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père. Ref.: Service-public.fr Synonymes : nom de naissance, nom patronymique Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.family)
nomUsage : [0..1] Texte | Un nom d'usage de la personne. Rappel: Toute personne possède un nom de naissance (appelé auparavant nom de famille ou nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père. Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom (par exemple le nom marital) appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de naissance qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.). Ref.: Service-public.fr Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.use="Usual" + HumanName.family)
prenom : [0..*] Texte | Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance. Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.given)
prenomUsuel : [0..1] Texte | Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance. Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.given)
pseudonyme : [0..1] Texte | Un nom de fantaisie librement choisi par une personne dans l'exercice d'une activité particulière, afin de dissimuler au public son identité véritable.
surnom : [0..1] Texte | Un nom ajouté par le public au nom de naissance d'une personne, afin de la distinguer des autres personnes portant le même nom de naissance et, qui se déférencie du pseudonyme en ce qu'il n'est pas choisi par celui qui le porte et qu'il n'a pas pour but de dissimuler son identité mais au contraire de la préciser.
sexeAdministratif : [0..1] Code | Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin. Mise en correspondance FHIR R4: Person.gender Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R10-SexeAdministratif ASS_A15-SexeProvenanceISO-Sexe
sexe : [0..1] Code | Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu. Attribut associé aux nomenclatures suivantes : ** CodeSystem-TRE-R249-Sexe : représentation des sexes humains par un code alphabétique ** CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO : norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique ** CodeSystem-TRE-R303-HL7v3AdministrativeGender : reprise de la terminologie HL7 v3 AdministrativeGender ** ConceptMap-ASS-A15-SexeProvenanceISO-Sexe : table d'association entre les nomenclatures CodeSystem-TRE-R267-SexeProvenanceISO, CodeSystem-TRE-R249-Sexe Mise en correspondance FHIR R4: Person.gender Mise en correspondance OMOP V5.4: Person.gender_concept_id Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R249-Sexe ASS_A15-SexeProvenanceISO-Sexe TRE_R267-SexeProvenanceISO TRE_R303-HL7v3AdministrativeGender
langueParlee : [0..*] LangueParlee | Langue parlée par la personne, y compris le français.
situationFamiliale : [0..1] Code | Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.). Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment: - la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U): 01: célibataire 02: marié(e) 03: divorcé(e) 04: séparé(e) 05: veuf, veuve 06: vie maritale 07: PACS 90: non connue etc. - Liste de codes HL7 "MaritalStatus": A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existed D: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactive I: Interlocutory, subject to an Interlocutory Decree L: Legally separated M: Married, a current marriage contract is active P: Polygamous, more than 1 current spouse S: Never Married, no marriage contract has ever been entered T: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists. U: Unmarried, currently not in a marriage contract. W: Widowed, the spouse has died
dateNaissance : [0..1] Date | Date de naissance de la personne. A noter que l'âge de la personne ne figure pas dans le MOS. Cette information peut être calculée à partir de la date de naissance. Mise en correspondance FHIR R4: Person.birthDate Mise en correspondance OMOP V5.4: Person.birth_datetime
dateDeces : [0..1] Date | Date de décès de la personne. Mise en correspondance OMOP V5.4: Death.death_datetime
communeNaissance : [0..1] Code | Commune de naissance de la personne. Code officiel géographique (COG) de la commune. Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.city) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R13-CommuneOM
departementNaissance : [0..1] Code | Département de naissance de la personne. Code officiel géographique (COG) du département. Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.city ou Address.state) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_G09-DepartementOM
paysNaissance : [0..1] Code | Pays de naissance de la personne. Code officiel géographique (COG) du pays. Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R20-Pays ASS_A25-PaysProvenanceISO-PaysProvenanceCOG TRE_R268-PaysProvenanceISO
lieuNaissance : [0..1] Code | Lieu de naissance de la personne. Code officiel géographique (COG) de la commune (France) ou du pays. Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.city ou Address.state) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R20-Pays TRE_R13-CommuneOM
statutEtatCivil : [0..1] Code | Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R31-StatutEtatCivil
dateStatutEtatCivil : [0..1] Date | Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
dateAcquisitionNatFR : [0..1] Date | Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
paysNationalite : [0..1] Code | Pays de nationalité actuelle ou rattachement de la nationalité à un espace de pays conventionné. Attribut associé aux nomenclatures suivantes : **CodeSystem-TRE-R268-PaysProvenanceISO : provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettres **CodeSystem-TRE-R20-Pays : provient du code officiel géographique (COG) **CodeSystem-TRE-R89-RegroupementPays : espace de pays conventionné Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R20-Pays ASS_A25-PaysProvenanceISO-PaysProvenanceCOG TRE_R268-PaysProvenanceISO TRE_R89-RegroupementPays
paysResidence : [0..1] Code | Pays où séjourne la personne de façon permanente. Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country) Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R20-Pays ASS_A25-PaysProvenanceISO-PaysProvenanceCOG
professionCategorieSocioProfessionnelle : [0..1] Code | Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R262-CategorieSocioProfessionnelle TRE_R292-INSEECategorieSocioProfessionnelleAgrNiv1
causeMortalite : [0..1] Code | Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
tailleCorporelle : [0..1] Mesure | Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.). Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
poidsCorporel : [0..1] Mesure | Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
surfaceCorporelle : [0..1] Mesure | Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2). Calcul de la surface corporelle: ** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) : La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) : SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal. ** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg): Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg. La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante : SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
indiceMasseCorporelle : [0..1] Mesure | Indice de masse corporelle (IMC). L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)² L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue : ** IMC < 18.5 : maigreur ** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale ** 25 < IMC <= 30 : surpoids ** IMC > 30 : obésité

Classe "Tarif"
Prix des produits ou des services.
Figure 36 Tarif
Liste des attributs de la classe Tarif

Table 118 Attributs de la classe "Tarif"
Nom | Description
--- | ---
nomTarif : [0..*] ConceptCode | Nom du tarif.
typeTarif : [0..1] Code | Un type de tarif s’applique à une catégorie de services pour laquelle un prix a été fixé, par exemple "Forfait socle hébergement". Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R246-TypeTarif
conditionTarifaire : [0..1] Code | La condition tarifaire précise les conditions d’accès à un tarif, modulées en fonction des critères relatifs à la personne. La condition tarifaire peut s'appliquer aux types de traif : ForfaitSocleHebergement, TarifAccueilDeJour, TarifAidesHumaines, TarifPortageRepas. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R250-ConditionTarifaire
montantTarif : [0..1] Montant | Montant du tarif de la prestation ou de l'ensemble de prestations.
unitePrix : [0..1] Code | Unité de référence pour évaluer le prix d'une prestation ou d'un ensemble de prestations. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R228-UnitePrix
commentaire : [0..1] Texte | Commentaire textuel relatif au tarif.
dateMiseAJour : [0..1] Date | Dernière date de mise à jour du tarif.
dateDebutValiditeTarif : [0..1] Date | Dernière date de début de validité du tarif indiqué.
applicableDebut : [0..1] Date | Date de début d'applicabilité du tarif.
applicableFin : [0..1] Date | Date de fin d'applicabilité du tarif.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "ForfaitSocleHebergement"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarif journalier et par personne (majoritairement appliqué par l’établissement) pour un type d’hébergement donné. Il inclut obligatoirement les prestations définies dans le décret n°2015-1868. Il peut aussi inclure d’autres prestations spécifiques. Ces prestations sont précisées. Ce tarif peut être modulable, ou non, pour les personnes bénéficiaires de l'aide sociale (ASH).
Liste des attributs de la classe ForfaitSocleHebergement

Table 119 Attributs de la classe "ForfaitSocleHebergement"
Nom | Description
--- | ---
prestationsNonObligatoiresIncluses : [0..*] Code | Service non inclus dans les prestations obligatoires. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R264-PrestationNonObligatoireIncluse
autresPrestationsNonObligatoiresIncluses : [0..*] Texte | Autres Prestations incluses dans le tarif socle hébergement mais en sus des prestations prévues dans le décret des prestations minimales d'hébergement, non proposées dans la nomenclature.
tarifMoins60Ans : [0..1] Indicateur | Indicateur qui précise que le tarif hébergement est spécifiquement appliqué aux personnes de moins de 60 ans. Valeurs possibles : 0 = Le tarif est applicable aux personnes de 60 ans et plus 1 = Le tarif est applicable aux personnes de moins de 60 ans
typeHabitation : [0..1] Code | Précise les caractéristiques de l'hébergement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R242-TypeHabitation
temporaliteAccueil : [0..1] Code | Le tarif peut s’appliquer à un hébergement permanent ou à un hébergement temporaire. L’hébergement temporaire s’entend au sens d’un hébergement pour une durée limitée dans le temps, de 90 jours maximum par an dans un établissement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R240-TemporaliteAccueil

Classe "TarifAccueilDeJour"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarif journalier et par personne appliqué par l’établissement pour un accueil de jour.
Classe "TarifDependance"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarif correspondant au niveau de dépendance de la personne âgée accueillie.
Liste des attributs de la classe TarifDependance

Table 120 Attributs de la classe "TarifDependance"
Nom | Description
--- | ---
groupeTarifaireDependance : [0..1] Code | Niveau de dépendance de la personne âgée accueillie qui sera associé à un tarif. Il y a 3 niveaux de tarifs selon le GIR. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R237-GroupeTarifaireDependance
temporaliteAccueil : [0..1] Code | Le tarif peut s’appliquer à un hébergement permanent ou à un hébergement temporaire. L’hébergement temporaire s’entend au sens d’un hébergement pour une durée limitée dans le temps, de 90 jours maximum par an dans un établissement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R240-TemporaliteAccueil

Classe "TarifAidesHumaines"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarif horaire ou forfaitaire (avec charges) des intervenants à domicile.
Liste des attributs de la classe TarifAidesHumaines

Table 121 Attributs de la classe "TarifAidesHumaines"
Nom | Description
--- | ---
modeGestion : [0..1] Code | Le mode de gestion indique le mode d’intervention des aides à domicile en fonction de la nature de la relation contractuelle (prestataire, mandataire). Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R236-ModeGestion

Classe "TarifPrestationSupplementaire"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarifs des principales prestations supplémentaires qui ne sont pas comprises dans le tarif hébergement de l’établissement et qui peuvent avoir un impact sur l’orientation.
Liste des attributs de la classe TarifPrestationSupplementaire

Table 122 Attributs de la classe "TarifPrestationSupplementaire"
Nom | Description
--- | ---
nomPrestationSupp : [0..1] Code | Le tarif peut s’appliquer à un hébergement permanent ou à un hébergement temporaire. L’hébergement temporaire s’entend au sens d’un hébergement pour une durée limitée dans le temps, de 90 jours maximum par an dans un établissement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R264-PrestationNonObligatoireIncluse

Classe "SupplementTarifHebergement"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Caractéristiques des lieux d'hébergement en SSR qui entrainent le paiement d'un complément au tarif de base de l'hébergement.
Liste des attributs de la classe SupplementTarifHebergement

Table 123 Attributs de la classe "SupplementTarifHebergement"
Nom | Description
--- | ---
typeHabitation : [0..1] Code | Précise les caractéristiques de l'hébergement. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R242-TypeHabitation

Classe "TarifPortageRepas"
** Classe spécialisée, hérite de: TarifPrestation
Tarif unitaire ou forfaitaire (avec charges) d’un service de livraison de repas à domicile. Les conditions tarifaires précisent s’il s’agit ou non d’un « tarif aide sociale ».
Classe "TarifPrestation"
** Classe spécialisée, hérite de: Tarif
Prix des prestations et services d'une entité géographique.
Classe "Telecommunication"
Adresse de télécommunication à laquelle une personne ou une organisation peut être contactée (téléphone, fax, e-mail, URL, etc.).
Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
EntiteGeographique / telecommunication
PersonnePriseCharge / telecommunication
SituationOperationnelle / telecommunication
Contact / telecommunication
EntiteJuridique / telecommunication
Professionnel / telecommunication
Lieu / telecommunication
Membre / telecommunication
BoiteLettreMSS / adresseMSS
BoiteLettreMSS / telephone
MesureProtection / telecommunicationMesureProtection
Certificat / adresseEmail
AidantDemarche / telecommunicationAidantDemarche
SituationExercice / telecommunication
Parent / telecommunication
Figure 37 Telecommunication
Liste des attributs de la classe Telecommunication

Table 124 Attributs de la classe "Telecommunication"
Nom | Description
--- | ---
canal : [0..1] Code | Code spécifiant le canal ou la manière dont s'établit la communication (téléphone, e-mail, URL, etc.). Quelques exemples de codes: ** MOB: Téléphone mobile; ** FIX: Téléphone fixe; ** EML: Courrier électronique; ** URL: Uniform Resource Location; ** FTP: File Transfer Protocol; ** FAX: Télécopie. Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.system Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R200-CanalCommunication
adresseTelecom : [0..1] Texte | Valeur de l'adresse de télécommunication dans le format induit par le canal de communication, par exemple un numéro de téléphone, une adresse de courrier électronique, une adresse URL, etc. Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.value
typeMessagerie : [0..1] Code | Type de messagerie électronique rassemblant des acteurs (personne physique, personne morale ou système) identifiés et enregistrés selon des règles qui garantissent leur légitimité à l'utiliser. L'échange de messages obéit à des spécifications fonctionnelles et techniques propres à ce type de messagerie. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R256-TypeMessagerie
utilisation : [0..1] Texte | Précise l'utilisation du canal de communication (par exemple à des fins professionnelles, privées, etc.). Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.use
niveauConfidentialite : [0..1] Code | Le niveau de confidentialité permet de définir le niveau de restriction de l'accès aux attributs de la classe Telecommunication. Nomenclature(s) associée(s) : TRE_R283-NiveauConfidentialite
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.

Classe "Zone"
Portion d'un espace quelconque.
Cette classe commune est utilisée par les attributs suivants :
Figure 38 Zone
Liste des attributs de la classe Zone

Table 125 Attributs de la classe "Zone"
Nom | Description
--- | ---
nom : [0..1] Texte | Nom de la zone, sous forme de texte.
typeZone : [0..*] Code | Type de zone (ex. zone d'intervention d'une équipe de soins, zone d'attraction d'un établissement, etc.).
divisionTerritoriale : [0..*] DivisionTerritoriale | Division(s) territoriale(s) (commune, département, etc.) où est située la zone.
lieu : [0..*] Lieu | Lieu(x) situé(s) dans ou rattaché(s) à cette zone.
commentaire : [0..1] Texte | Description de la zone.
metadonnee : [0..1] Metadonnee | Informations relatives à la gestion des classes et des données.